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Marques déposées par HOUZEL Guillaume
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FACTUEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FACTUEL
HOUZEL Guillaume

Numéro de dépôt :
95599324
Date de dépôt :
27/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque FACTUEL

Déposée le 27 novembre 1995 par HOUZEL Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACTUEL »

Le déposant est HOUZEL Guillaume, domicilié(e) 13, passage des Tourelles, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume HOUZEL UPCJS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

HOUZEL Guillaume a également déposé les autres marques suivantes : ANIMA FAC


HOUZEL Guillaume - 13, passage des Tourelles, 75020 PARIS - France


Guillaume HOUZEL UPCJS - France


Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320379 - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 2001-04-09

Produits de l'imprimerie Organisation et conduite de colloques et conférences Information en matière d'éducation Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs Information en matière de divertissements Divertissement Service de Club Agence de presse et d'information (télécommunications)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.